Coinbase prête à affronter la SEC sur le sujet du staking crypto
13.02.2023 10:52
© Reuters
Investing.com – Coinbase Global Inc (NASDAQ:) est prêt à affronter la SEC sur le sujet du staking crypto. Dans un tweet publié dimanche, le PDG de la plateforme crypto, Brian Armstrong, a déclaré : « les services de staking de Coinbase ne sont pas des valeurs mobilières (securities) (et) nous serons heureux de défendre ceci devant une Cour si besoin ».
Le dirigeant a également partagé un article de blog détaillant la pensée de Coinbase à propos du staking crypto, dans lequel Paul Grewald, le directeur juridique de Coinbase, a affirmé que « le staking n’est pas une valeur mobilière au sens de la loi américaine sur les valeurs mobilières, ni au sens du test Howey ».
Grewal a également jugé qu’ »essayer de superposer la loi sur les valeurs mobilières à un processus comme le staking n’aide pas du tout les consommateurs et impose plutôt des mandats inutilement agressifs qui empêcheront les consommateurs américains d’accéder aux services crypto de base et pousseront les utilisateurs vers des plateformes offshore non réglementées » et décentralisées.
Il a en effet expliqué que le staking ne répond pas aux quatre éléments du test de Howey : investissement d’argent, entreprise commune, attente raisonnable de profits et efforts d’autrui. Il a également remis en question la pertinence même de ce test :
« Le test Howey provient d’une affaire de la Cour suprême de 1946 – et il y a une discussion distincte à avoir sur la question de savoir si ce test a un sens pour les actifs modernes comme la crypto », a-t-il en effet noté.
Grewald a aussi souligné dans l’article que « l’objectif du droit des valeurs mobilières est de corriger les déséquilibres de l’information » tout en faisant remarquer qu’ »il n’y a pas de déséquilibre d’information dans le staking, car tous les participants sont connectés sur la blockchain et sont en mesure de valider les transactions par le biais d’une communauté d’utilisateurs ayant un accès égal aux mêmes informations. »
Rappelons que cette prise de position de Coinbase arrive suite à un accord conclu par la bourse de crypto-monnaies Kraken avec la Securities and Exchange Commission (SEC), vendredi dernier, dans lequel Kraken s’est engagée à ne plus fournir de services de crypto staking aux utilisateurs américains.
Selon la SEC, Kraken a omis « d’enregistrer l’offre et la vente de son programme de staking d’actifs crypto en tant que service ». Dans le cadre de l’accord, qui a été vivement critiqué par la communauté crypto et qui a fait chuter les prix sur l’ensemble du marché au moment de sa divulgation, Kraken devra également payer 30 millions de dollars de pénalités.
